Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EXA PIÈCE
MARTIN BELAYSOUD EXPANSION, S.A. à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
3237726
Date de dépôt :
23/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
23/07/2023
EXA PIÈCE de MARTIN BELAYSOUD EXPANSION

Présentation de la marque EXA PIÈCE

Déposée le 23 juillet 2003 par la Société Anonyme (SA) MARTIN BELAYSOUD EXPANSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « EXA PIÈCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-35 du 29 août 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MARTIN BELAYSOUD EXPANSION domicilié(e) 18 avenue Arsène d'Arsonval, CENORD - 01000 - BOURG EN BRESSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 463 574 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CMS BUREAU FRANCIS LEFEBVRE, M. MONIN Jean-Guillaume domicilié(e) 174 rue de Créqui, CS 23516 - 69422 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque EXA PIÈCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3237726.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EXA PIÈCE est expirée depuis le 23 juillet 2023.

MARTIN BELAYSOUD EXPANSION a également déposé les autres marques suivantes : CROSSROAD Logistique , GEOTEC LE CHAUFFAGE GEOTHERMIQUE , OKOLIA , IMPRIXTOYABLE , MARTIN BELAYSOUD EXPANSION , TEREVA , ATMEO , GRANDBAINS , THERMANCE , TEREVA


MARTIN BELAYSOUD EXPANSION, S.A. à Directoire et Conseil de Surveillance - 18 avenue Arsène d'Arsonval, CENORD - 01000 - BOURG EN BRESSE - France - SIREN 352463574


CMS BUREAU FRANCIS LEFEBVRE, M. MONIN Jean-Guillaume - 174 rue de Créqui, CS 23516 - 69422 - LYON CEDEX 03 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-52

Publication - Publication le 29 août 2003 au BOPI 2003-35

Renouvellement sans limitation le 15 juillet 2013 n°2535707 - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-07-15

Fluides frigorigènes. Produits absorbants pour l'entretien et l'outillage lubrifiants. Fixations, colliers, consoles (quincaillerie métallique). Tuyaux qualité frigorifique, raccords cuivre qualité frigorifique, raccord laiton qualité frigorifique. Robinetterie gaz. Vanne, vanne à boisseau sphérique, brides (raccords métalliques) Clapets purgeurs de conduites d'eau (métalliques), soupapes (autre que parties de machines) métalliques disconnecteurs, réducteurs de pression (clapets métalliques) (autres que parties de machines). Pompes, compresseurs – soupapes (parties de machines) réservoirs, blocs moteurs pour pompes, vannes motorisées, électrovannes, filtres, détendeur thermostatique, électronique Outillage électrique et pneumatique – groupe de condensation – échangeur – clapets purgeurs (parties de machines). Outillage à main entraînés manuellement. Appareils de pesage et de mesure du chauffage. Appareils de mesure physique : Manomètre, thermomètre (autre qu'à usage médical), débitmètre, capteur de pression, contrôleur de débit, compteurs, enregistreurs, hygromètres … Appareils de mesure électrique – métrologie. Appareils de sécurité, groupe de sécurité. Appareils pour la conduite, la distribution, l'accumulation, e réglageou la commande du courant électrique. Balances. Composants pour brûleurs et appareils de chauffage au fioul, au gaz et électrique. Matériel parathermique (vases d'expansion…). Compresseur – filtres (parties d'installations domestiques ou industrielles).

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.