Déposée le 18 novembre 2002 par la Société Anonyme (SA) MARTIN BELAYSOUD EXPANSION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « DISQUE BLEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-52 du 27 décembre 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MARTIN BELAYSOUD EXPANSION domicilié(e) 18 Avenue Arsène d'Arsonval - 01000 - BOURG EN BRESSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 463 574 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CMS Bureau Francis Lefebvre Lyon domicilié(e) 174 Rue de Créqui - 69003 - LYON - France.
La marque DISQUE BLEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3194422.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MARTIN BELAYSOUD EXPANSION, S.A. à Directoire - 18 Avenue Arsène d'Arsonval - 01000 - BOURG EN BRESSE - France - SIREN 352463574
CMS Bureau Francis Lefebvre Lyon - 174 Rue de Créqui - 69003 - LYON - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-14
Publication - Publication le 27 déc. 2002 au BOPI 2002-52
Renouvellement sans limitation le 6 septembre 2012 n°2508605 - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-09-06
Adhésifs pour l'industrie, colles pour l'industrie. Matières collantes pour l'industrie. Gaz solidifiés à usage industriel, gaz protecteurs pour le soudage, préparations chimiques pour le soudage. Produits pour adoucisseurs d'eau, sel brut, antigel. Tuyaux métalliques, fixations métalliques, raccords métallique et fixations, colliers pour tubes et tuyaux métalliques, brides (colliers) métalliques. Tuyaux ou tube en polychlorure de vinyle et polyéthylène. Tuyaux et raccords non ferreux (plomb, cuivre). Tuyaux ou tubes acier – supports de tuyaux (quincaillerie métallique). Manchon de réparation (quincaillerie métallique). Clapet de conduites d'eau (métal), clapets de tuyaux de drainage (métal). Réservoir en métal – Cuves à mazout (métallique). Raccords de tuyaux en PVC (polychlorure de vinyle). Articles de couverture, : galvanisée, zinc, inox, cuivre acier plastifié, PVC (polychlorure de vinyle) gouttière, fenêtre de toit. Joints – articles de quincaillerie d'intérieur (métalliques). Soupapes métalliques. Robinetterie industrielle et de bâtiment, robinet à soupape, robinet à opercule, robinet à siège, robinet à membrane, Robinetterie gaz. Boisseau sphérique, vanne, vanne à manchon, vanne à guillotine anti-bélier. Pompes (surpresseurs), compresseurs (autres que pour la chirurgie), Compresseurs machines, pompes industrielles (machines) blocs moteurs pour pompes, circulateurs collectifs eau chaude. Vannes motorisées, électro-vannes. Outillage électrique et pneumatique. Outillage à main. Limes et scies. Appareils de pesage et de mesure. Manomètre, thermomètre (autres qu'à usage médical), débitmètre, capteur de pression, contrôleur de débit, compteurs, extincteurs. Traitement des eaux : appareils pour adoucisseurs, fosse Robinetterie sanitaire et industrielle, vidages, siphons pour robinetterie et pour l'évacuation des eaux dans des installations d'hydrothérapie). Robinetterie de bâtiment (groupe de sécurité). Hydrothérapie (robinetterie, barre de douche, douchette. Cuisinettes (ensemble meuble + appareil électrique pour cuisine). Appareils sanitaire adaptés. Chauffe-eau. Disconnecteurs (parties d'installations domestiques ou industrielles, clapets disconnecteurs. Réducteurs de pression (accessoires de réglage et de sûreté pour conduites de gaz et appareils à gaz. Réducteurs de pression (parties d'installations de distribution d'eau)). Réducteurs de pression (partie de machines. Réservoirs production eau chaude. Chaudière au sol fioul et gaz. Chaudière murale fioul et gaz. Radiateurs acier, sèche-serviettes, radiateurs aluminium. Radiateur fonte, radiateurs gaz. Appareil et installation de ventilation et climatisation. Brûleur. Purgeurs non automatiques pour installations de chauffage à vapeur. Filtres (parties d'installations domestiques ou industrielles). Accessoires de chaufferie : vase d'expansion, fumisterie (conduits de cheminée, de fumée). Générateur divers de chauffage et d'eau chaude. Appareils et installation de chauffage par le sol. Baignoires, équipements pour balnéothérapie, pare-baignoire, receveurs de douche éviers, lavabos, vasques, meubles. WC, bidet, lave-mains, broyeurs WC. Meubles sous éviers, parois et cabines de douche, Réservoirs de chasse d'eau. Mécanisme de chasse d'eau. Abattant pour siège de toilette. Générateurs de gaz. Générateurs de vapeurs. Tuyaux et raccords polychlorure de vinyle et dérivés, flexible. Isolants. Isolation tubulaire. Tuyaux et raccords polychlorure de vinyle et dérivés, rigides. Meubles de salles de bains. Petits accessoires de salle de bains et de WC, mécanisme de chasse d'eau, abattant de WC, abattant (tablette mobile d'un meuble). Quincaillerie d'intérieur (non métallique). Brosserie.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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