Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DETECT-EMAIL
Martin Baptiste

Numéro de dépôt :
3820214
Date de dépôt :
04/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/04/2021
DETECT-EMAIL de Martin Baptiste

Présentation de la marque DETECT-EMAIL

Déposée le 4 avril 2011 par Martin Baptiste auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DETECT-EMAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-17 du 29 avril 2011.

Le déposant est Martin Baptiste domicilié(e) 1 lieu dit La Rue Neuve - 72400 - BOESSE-LE-SEC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Martin Baptiste domicilié(e) 1 lieu dit La Rue Neuve - 72400 - BOESSE-LE-SEC - France.

La marque DETECT-EMAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3820214.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DETECT-EMAIL est expirée depuis le 4 avril 2021.

Martin Baptiste a également déposé les autres marques suivantes : web filter


Martin Baptiste - 1 lieu dit La Rue Neuve - 72400 - BOESSE-LE-SEC - France


Martin Baptiste - 1 lieu dit La Rue Neuve - 72400 - BOESSE-LE-SEC - France


Publication - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Enregistrement avec modification - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Inscription le 23 janvier 2012 - Rejet partiel n°567540 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-01-23

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; extincteurs ; logiciels de jeux ; batteries électriques ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; architecture ; décoration intérieure ; conversion de programmes informatiques autre que conversion physique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.