Marque enregistrée - Marque en non vigueur
JARDINS DU TRICASTIN
Numéro de dépôt :
1662929
Date de dépôt :
25/04/1991
Lieu de dépôt :
VALENCE
Date d'expiration :
25/04/2001
Présentation de la marque JARDINS DU TRICASTIN
Déposée le 25 avril 1991 par monsieur MARTIN Alfred auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VALENCE), la marque française « JARDINS DU TRICASTIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque JARDINS DU TRICASTIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1662929.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JARDINS DU TRICASTIN est expirée depuis le 25 avril 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-43