Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANSVERSE TS
MARTIN ALAIN
CAULLIEZ GHISLAIN

Numéro de dépôt :
3325069
Date de dépôt :
22/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/11/2014
TRANSVERSE TS de MARTIN ALAIN

Présentation de la marque TRANSVERSE TS

Déposée le 22 novembre 2004 par MARTIN ALAIN et CAULLIEZ GHISLAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRANSVERSE TS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-53 du 31 décembre 2004.

Les déposants sont MARTIN ALAIN domicilié(e) 21 AVENUE ANDRÉ MALRAUX,92300 LEVALLOIS PERRET - 92300 - France et CAULLIEZ GHISLAIN domicilié(e) 45 BIS RUE RENÉ DORME,78330 FONTENAY LE FLEURY - 78330 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAULLIEZ GHISLAIN domicilié(e) 45 bis Rue RENÉ DORME,78330 FONTENAY LE FLEURY - 78330 - France.

La marque TRANSVERSE TS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3325069.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSVERSE TS est expirée depuis le 22 novembre 2014.


MARTIN ALAIN - 21 AVENUE ANDRÉ MALRAUX,92300 LEVALLOIS PERRET - 92300 - France

CAULLIEZ GHISLAIN - 45 BIS RUE RENÉ DORME,78330 FONTENAY LE FLEURY - 78330 - France


CAULLIEZ GHISLAIN - 45 bis Rue RENÉ DORME,78330 FONTENAY LE FLEURY - 78330 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-17

Publication - Publication le 31 déc. 2004 au BOPI 2004-53

Outils et instruments à main entrainés manuellement : coutellerie, fourchettes et cuillers. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau. Cafetières électriques. Serviettes de toilette en papier. Linge de table en papier. Sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour emballage (en papier ou en matières plastiques. Meubles, glaces (miroirs), cadres – objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, commodes, coussins, étagères, récipients d'emballage en matière plastiques, fauteuils, sièges, literie (à l'exception du linge de lit) matelas, vaisseliers vannerie boîtes en bois. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), verre brut ou mi ouvré (à l'exception du verre de construction). Porcelaine, faïence. Bouteilles, objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre, verres (récipients), vaisselle non en métaux précieux. Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).