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Marques déposées par monsieur MARTIN Alain
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DOMAINE DES VIGNERAIES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES VIGNERAIES
M MARTIN Alain

Numéro de dépôt :
92439251
Date de dépôt :
14/10/1992
Lieu de dépôt :
MACON
Date d'expiration :
14/10/2002

Présentation de la marque DOMAINE DES VIGNERAIES

Déposée le 14 octobre 1992 par monsieur MARTIN Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « DOMAINE DES VIGNERAIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-44 du 11 décembre 1992.

Le déposant est monsieur MARTIN Alain domicilié(e) Solutré, 71960 PIERRECLOS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARTIN ALAIN - France.

La marque DOMAINE DES VIGNERAIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92439251.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES VIGNERAIES est expirée depuis le 14 octobre 2002.

MARTIN Alain a également déposé les autres marques suivantes : MTH MTH , ALARME NO1 , TRANSVERSE TS , CAPITOL' ALARME CAPITOL , MS MARTIN SERVICE , APILUX , PULVERISATION 521 , NEW ALARME , ALARME CAPITOL , DRONE AERO SERVICES


M MARTIN Alain - Solutré, 71960 PIERRECLOS - France


MARTIN ALAIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-14

Publication - Publication le 11 déc. 1992 au BOPI 1992-44

Vins de pays ou d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée " DOMAINE DES VIGNERAIES"