Déposée le 23 juin 1982 par la Société Anonyme (SA) MARTIGNON INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BORNIBUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MARTIGNON INTERNATIONAL domicilié(e) Z.I. Les Varennes,51700 DORMANS (dossier no 2219540) - 51700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 113 752 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MIZRAHI ASSOCIÉS, Avocats à la Cour domicilié(e) 1 rue de chazelles,75017 PARIS (dossier no 2219540) - 75017 - France.
La marque BORNIBUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1207287.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MARTIGNON INTERNATIONAL, Société Anonyme - Z.I. Les Varennes,51700 DORMANS (dossier no 2219540) - 51700 - France - SIREN 381113752
CABINET MIZRAHI ASSOCIÉS, Avocats à la Cour - 1 rue de chazelles,75017 PARIS (dossier no 2219540) - 75017 - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-45
Renouvellement sans limitation n°2005022 - Publication au BOPI 1993-23
Renouvellement sans limitation le 11 avril 2002 n°2219540 - Publication au BOPI 2002-04-11
Inscription le 6 mars 1996 - Transmission de propriété n°198689 - Publication au BOPI 1996-03-06
Inscription le 11 février 2002 - Transmission totale de propriété n°340926 - Publication au BOPI 2002-02-11
Inscription le 10 octobre 2001 - Changement de dénomination n°332480 - Publication au BOPI 2001-10-10
Inscription le 18 décembre 2001 - Changement de dénomination n°337555 - Publication au BOPI 2001-12-18
Inscription le 18 décembre 2001 - Transmission totale de propriété n°337556 - Publication au BOPI 2001-12-18
Inscription le 21 mai 1997 - Changement d'adresse n°237184 - Publication au BOPI 1997-05-21
Inscription le 21 avril 2009 - Transmission totale de propriété n°495533 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-04-21
Inscription le 15 novembre 2012 - Transmission totale de propriété n°589302 - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-11-15
Tous produits d'alimentation, y compris les boissons alcoolisées ou non, ainsi que tous les produits diététiques ou de régime et produits pharmaceutiques
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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