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Marques déposées par madame MARTIGNAC Véronic
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Mots'Art
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Mots'Art
Mme MARTIGNAC Véronic

Numéro de dépôt :
4032872
Date de dépôt :
17/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/09/2023
Mots\'Art de MARTIGNAC Véronic

Présentation de la marque Mots'Art

Déposée le 17 septembre 2013 par madame MARTIGNAC Véronic auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Mots'Art » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-41 du 11 octobre 2013.

Le déposant est madame MARTIGNAC Véronic domicilié(e) 9 Avenue Tourre - 06600 - ANTIBES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme MARTIGNAC Véronic domicilié(e) 9 Avenue Tourre - 06600 - ANTIBES - France.

La marque Mots'Art a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4032872.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mots'Art est expirée depuis le 17 septembre 2023.


Mme MARTIGNAC Véronic - 9 Avenue Tourre - 06600 - ANTIBES - France


Mme MARTIGNAC Véronic - 9 Avenue Tourre - 06600 - ANTIBES - France


Publication - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Enregistrement avec modification - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.