Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUSTOM BY CAPO NERO
MARTIALIS Robert Georges Louis demeurant

Numéro de dépôt :
1539720
Date de dépôt :
28/06/1989
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/06/1999
CUSTOM BY CAPO NERO de MARTIALIS Robert Georges Louis demeurant

Présentation de la marque CUSTOM BY CAPO NERO

Déposée le 28 juin 1989 par MARTIALIS Robert Georges Louis demeurant auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CUSTOM BY CAPO NERO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MARTIALIS Robert Georges Louis demeurant, domicilié(e) 15 Rue Papety, 13007 MARSEILLE - France.

La marque CUSTOM BY CAPO NERO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1539720.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUSTOM BY CAPO NERO est expirée depuis le 28 juin 1999.

MARTIALIS Robert Georges Louis demeurant a également déposé les autres marques suivantes : LIBERTA ! BY CAPO NERO , EUROPE RIVAGE MEDITERRANEE


MARTIALIS Robert Georges Louis demeurant - 15 Rue Papety, 13007 MARSEILLE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-52

Vêtements chaussures, chapellerie