Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SAINT MARTIAL
MARTIAL

Numéro de dépôt :
1277939
Date de dépôt :
04/07/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/07/2004

Présentation de la marque SAINT MARTIAL

Déposée le 4 juillet 1984 par la société MARTIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAINT MARTIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société MARTIAL domicilié(e) ZAC du Parc de Bercy- Bat. 18, 20, Rue Escoffier, 94420 CHARENTON LE PONT (dossier no 2034157) - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 113 023 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) (dossier no 2034157) - France.

La marque SAINT MARTIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1277939.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SAINT MARTIAL est expirée depuis le 4 juillet 2004.

MARTIAL a également déposé les autres marques suivantes : MARTIAL LA MAISON DES DRAGEES , LE PERLIER DE TAHITI , ELYSEE , Martial Champs-Elysées


MARTIAL - ZAC du Parc de Bercy- Bat. 18, 20, Rue Escoffier, 94420 CHARENTON LE PONT (dossier no 2034157) - France - SIREN 780113023


CABINET HERRBURGER - (dossier no 2034157) - France


Inscription le 18 mars 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse;Changement de nature juridique n°367106 - Publication au BOPI 2003-03-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-52

Renouvellement sans limitation le 3 juin 1994 n°2034157 - Publication au BOPI 1994-06-03

Inscription le 25 juin 2001 - Changement de dénomination n°325861 - Publication au BOPI 2001-06-25

Inscription le 15 février 2001 - Transmission totale de propriété n°315552 - Publication au BOPI 2001-02-15

Inscription le 12 juin 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°63852 - Publication au BOPI 1992-06-12

Inscription le 8 avril 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°171156 - Publication au BOPI 1994-04-08

Inscription le 29 juillet 1999 - Transmission totale de propriété n°282191 - Publication au BOPI 1999-07-29

Inscription - Changement d'adresse, Changement de dénomination n°35415 - Publication au BOPI

Pâtisserie, confiserie, chocolats, cacao, sucre, miel.