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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MARTIAL
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Martial Champs-Elysées
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Martial Champs-Elysées
MARTIAL, (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
98723196
Date de dépôt :
16/03/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/03/2008

Présentation de la marque Martial Champs-Elysées

Déposée le 16 mars 1998 par la Société Anonyme (SA) MARTIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Martial Champs-Elysées » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-17 du 24 avril 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MARTIAL domicilié(e) ZAC du Parc de Bercy, Bat18, 20, Rue Escoffier, 94220 CHARENTON-LE-PONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 113 023 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque Martial Champs-Elysées a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98723196.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Martial Champs-Elysées est expirée depuis le 16 mars 2008.

MARTIAL a également déposé les autres marques suivantes : SAINT MARTIAL , MARTIAL LA MAISON DES DRAGEES , LE PERLIER DE TAHITI , ELYSEE


MARTIAL, (Société Anonyme) - ZAC du Parc de Bercy, Bat18, 20, Rue Escoffier, 94220 CHARENTON-LE-PONT - France - SIREN 780113023


Cabinet HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-35

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-18

Inscription le 20 septembre 1999 - Rectification d'erreur matérielle n°284804 - Publication au BOPI 1999-09-20

Inscription le 6 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°410352 - Publication au BOPI 2005-04-06

Inscription le 15 février 2001 - Transmission totale de propriété n°315552 - Publication au BOPI 2001-02-15

Inscription le 25 juin 2001 - Changement de dénomination n°325861 - Publication au BOPI 2001-06-25

Inscription le 18 mars 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse;Changement de nature juridique n°367106 - Publication au BOPI 2003-03-18

Publication - Publication le 24 avr. 1998 au BOPI 1998-17

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