Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ELYSEE
MARTIAL

Numéro de dépôt :
1461301
Date de dépôt :
18/04/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/04/2008

Présentation de la marque ELYSEE

Déposée le 18 avril 1988 par la société MARTIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ELYSEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société MARTIAL domicilié(e) société anonyme, Zac du Parc de Bercy, Bat.18, 20, rue Escoffier, 94420 CHARENTON LE PONT (dossier no 2111229) - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 113 023 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) (dossier no 2111229) - France.

La marque ELYSEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1461301.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ELYSEE est expirée depuis le 18 avril 2008.

MARTIAL a également déposé les autres marques suivantes : SAINT MARTIAL , MARTIAL LA MAISON DES DRAGEES , LE PERLIER DE TAHITI , Martial Champs-Elysées


MARTIAL - société anonyme, Zac du Parc de Bercy, Bat.18, 20, rue Escoffier, 94420 CHARENTON LE PONT (dossier no 2111229) - France - SIREN 780113023


CABINET HERRBURGER - (dossier no 2111229) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-39

Inscription le 6 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°410352 - Publication au BOPI 2005-04-06

Renouvellement sans limitation le 19 mars 1998 n°2111229 - Publication au BOPI 1998-03-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-18

Inscription le 18 mars 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse;Changement de nature juridique n°367106 - Publication au BOPI 2003-03-18

Inscription le 25 juin 2001 - Changement de dénomination n°325861 - Publication au BOPI 2001-06-25

Inscription le 12 juin 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°63852 - Publication au BOPI 1992-06-12

Inscription le 8 avril 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°171156 - Publication au BOPI 1994-04-08

Inscription le 29 juillet 1999 - Transmission totale de propriété n°282191 - Publication au BOPI 1999-07-29

Inscription le 15 février 2001 - Transmission totale de propriété n°315552 - Publication au BOPI 2001-02-15

Inscription - Changement d'adresse, Changement de dénomination n°35415 - Publication au BOPI

Sucre, cacao, confiserie.