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Marques déposées par Martial VANHOVE
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IMPERIO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IMPERIO
Martial VANHOVE

Numéro de dépôt :
99772565
Date de dépôt :
02/02/1999
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/02/2009

Présentation de la marque IMPERIO

Déposée le 2 février 1999 par Martial VANHOVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « IMPERIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-11 du 12 mars 1999.

Le déposant est Martial VANHOVE, domicilié(e) route de Raballiou, 09350 Les Bordes sur Arize - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR Martial VANHOVE - France.

La marque IMPERIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99772565.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IMPERIO est expirée depuis le 2 février 2009.

Martial VANHOVE a également déposé les autres marques suivantes : IMPÉRIO PNEUS


Martial VANHOVE - route de Raballiou, 09350 Les Bordes sur Arize - France


MR Martial VANHOVE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-10

Inscription le 15 décembre 1999 - Rejet partiel n°292003 - Publication au BOPI 1999-12-15

Inscription le 15 décembre 1999 - Rejet partiel n°292002 - Publication au BOPI 1999-12-15

Publication - Publication le 12 mars 1999 au BOPI 1999-11

Segments de frein pour véhicules. Pinceaux

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.