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Marques déposées par monsieur martial trehorel
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FLAT56
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLAT56
M. martial trehorel, Agissant pour le compte de la société "G.I.S. Sarl" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3966649
Date de dépôt :
06/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/12/2022
FLAT56 de martial trehorel

Présentation de la marque FLAT56

Déposée par voie électronique le 6 décembre 2012 par monsieur martial trehorel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FLAT56 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-52 du 28 décembre 2012.

Le déposant est monsieur martial trehorel domicilié(e) Zone d'Activité, kerboulard - 56250 - saint-nolff - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. martial trehorel domicilié(e) Zone d'Activité, kerboulard - 56250 - saint-nolff - France.

La marque FLAT56 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3966649.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLAT56 est expirée depuis le 6 décembre 2022.


M. martial trehorel, Agissant pour le compte de la société "G.I.S. Sarl" en cours de formation - Zone d'Activité, kerboulard - 56250 - saint-nolff - France


M. martial trehorel - Zone d'Activité, kerboulard - 56250 - saint-nolff - France


Publication - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; châssis ou pare-chocs de véhicules.