Marque enregistrée - Marque en non vigueur

paris car service
MARTIAL TOUSSAINT

Numéro de dépôt :
3849657
Date de dépôt :
28/07/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/07/2021
paris car service de MARTIAL TOUSSAINT

Présentation de la marque paris car service

Déposée par voie électronique le 28 juillet 2011 par MARTIAL TOUSSAINT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « paris car service » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-33 du 19 août 2011.

Le déposant est MARTIAL TOUSSAINT domicilié(e) 2 rue de la Porte de Saint Cloud - 75016 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARTIAL TOUSSAINT domicilié(e) 2 rue de la Porte de Saint Cloud - 75016 - Paris - France.

La marque paris car service a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3849657.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque paris car service est expirée depuis le 28 juillet 2021.


MARTIAL TOUSSAINT - 2 rue de la Porte de Saint Cloud - 75016 - Paris - France


MARTIAL TOUSSAINT - 2 rue de la Porte de Saint Cloud - 75016 - Paris - France


Publication - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Enregistrement sans modification - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

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