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Marques déposées par Martial ROSSET
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EPERVIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EPERVIER
Martial ROSSET
Sébastien GIRARD-BERTHET
Patrick BONAVITA

Numéro de dépôt :
3798104
Date de dépôt :
17/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/01/2021
EPERVIER de Martial ROSSET

Présentation de la marque EPERVIER

Déposée par voie électronique le 17 janvier 2011 par Martial ROSSET, Sébastien GIRARD-BERTHET, Patrick BONAVITA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EPERVIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-06 du 11 février 2011.

Les déposants sont Martial ROSSET domicilié(e) 116 allée Voltaire - 74300 - THIEZ - France, Sébastien GIRARD-BERTHET domicilié(e) 16 Impasse chez les Servoz - 74500 - LUGRIN - France, Patrick BONAVITA domicilié(e) 7 rue Henri Sellier - 18000 - BOURGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Stéphane BELLINA domicilié(e) 21 Bd du Musée - 73000 - CHAMBERY - France.

La marque EPERVIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3798104.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 13

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EPERVIER est expirée depuis le 17 janvier 2021.


Martial ROSSET - 116 allée Voltaire - 74300 - THIEZ - France

Sébastien GIRARD-BERTHET - 16 Impasse chez les Servoz - 74500 - LUGRIN - France

Patrick BONAVITA - 7 rue Henri Sellier - 18000 - BOURGES - France


Stéphane BELLINA - 21 Bd du Musée - 73000 - CHAMBERY - France


Publication - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Appareils et instruments de secours (sauvetage) ;

Appareil de locomotion par air ;

Armes à feu ; Munitions et projectiles ; Explosifs ; Feux d'artifice ; Produits pyrotechniques ; Pétards ; Fusées de signalisation.