Marque enregistrée - Marque en vigueur

BEST CELLARS
Monsieur MARTIAL PROUTEAU

Numéro de dépôt :
4442953
Date de dépôt :
04/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/04/2028
BEST CELLARS de MARTIAL PROUTEAU

Présentation de la marque BEST CELLARS

Déposée par voie électronique le 4 avril 2018 par monsieur MARTIAL PROUTEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BEST CELLARS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-17 du 27 avril 2018.

Le déposant est monsieur MARTIAL PROUTEAU domicilié(e) 19 RUE DE BUSSY - 17000 - LA ROCHELLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SMISSAERT, Madame SOPHIE SMISSAERT domicilié(e) 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France.

La marque BEST CELLARS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4442953.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BEST CELLARS arrivera à expiration en date du 4 avril 2028.

MARTIAL PROUTEAU a également déposé les autres marques suivantes : aux best cellars le meilleur du terroir , Boissothèque


Monsieur MARTIAL PROUTEAU - 19 RUE DE BUSSY - 17000 - LA ROCHELLE - France


SMISSAERT, Madame SOPHIE SMISSAERT - 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France


Publication - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-17

Enregistrement avec modification - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-51

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine; peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir : boîtes en verre, bougeoirs, cache-pot non en papier, figurines en porcelaine ou en verre, opalines, vases, vaisselle, verres (récipients), flacons, poudriers, vaisselle en verre, casseroles, poêles, marmites, plats de services non en métaux précieux, plateaux non en métaux précieux, porte-couteaux, ouvre-bouteilles, vases, tire-bouchons, services à thé et à café non en matières précieuses, petits ustensiles et récipients pour le ménage ni en métaux précieux ni en plaqué ;

Produits en matières textiles à savoir linge de bain (à l’exception de l’habillement), linge de maison, linge de lit, linge de table (en matière textile), couvertures de lit et de table, serviettes, rideaux en matières plastiques, serviettes à thé, couvertures de voyage, linge pour la cuisine, torchons, serviettes, nappes, serviettes de table en matière textile ;

Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;

Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;

Services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises commerciales au sein d'un réseau de boutiques ; services de conseils et d'aide pour la direction et l'organisation des affaires dans le cadre de réseaux de franchise et dans le cadre de concessions ; aide et assistance aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; démonstration de produits ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ; distribution de cartes de fidélité, de cartes de ristourne et de chèques-cadeaux (distribution de matériel publicitaire et commercial) ; services de promotion des ventes par un service de fidélisation de la clientèle au moyen de cartes de fidélités, carte de réductions ; services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises] ; services de vente au détail de boissons alcooliques et non alcooliques ; regroupement pour le compte de tiers de vins, de boissons alcooliques et de boissons non alcooliques (à l'exception de leur transport) permettant au client de visualiser et d'acheter ces produits par tout moyen, y compris sur un catalogue général de marchandises, sur un publipostage de vente par correspondance ou sur un site Web marchand ; services commerciaux permettant aux clients de voir et d'acheter commodément ces produits et services par des magasins de détail, des magasins en gros, par l'intermédiaire de catalogues de vente par correspondance ou par des moyens électroniques (sites Web, émissions de télé-achat) ;

Services de livraison à domicile de produits alimentaires, de repas ;

Organisation et conduite d'animations, de spectacles, de concours et de compétitions en matière, culturelle, de divertissement ou d'éducation, notamment dans le domaine du vin et de l'oenologie ; manifestations de dégustation de vins à des fins éducatives ; rédaction de fiches de dégustation de vins, de notations de vins et de commentaires sur les vins et les régions viticoles ; lettres d'information, journaux, revues, recueils, cahiers d'annonces, annuaires et guides ayant pour objet des régions viticoles ; publication électronique de livres, fiches de dégustation, lettres d'information, journaux, revues, recueils, cahiers d'annonces, annuaires et guides ; services de club de vins (divertissement ou éducation) ; montage de bandes video ;

Services de restauration (alimentation), y compris restauration (alimentation) livrée à domicile ; services de brasseries ; services de bistrots ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; restaurants libre-service ; cafétérias ; cantines ; préparation de repas et de plats à emporter. Services de traiteurs ; hébergement temporaire ; location de logements temporaires, de salles de réunions, de tentes, de chaises, de tables, de linge de table et de verrerie ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires. Restauration (repas), cafés, brasseries, bars, cafés-restaurants, salons de thé, services de traiteurs et de plats à emporter.