Marque enregistrée - Marque en vigueur

aux best cellars le meilleur du terroir
Monsieur MARTIAL PROUTEAU

Numéro de dépôt :
4503930
Date de dépôt :
28/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/11/2028
aux best cellars le meilleur du terroir de MARTIAL PROUTEAU

Présentation de la marque aux best cellars le meilleur du terroir

Déposée par voie électronique le 28 novembre 2018 par monsieur MARTIAL PROUTEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « aux best cellars le meilleur du terroir » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-51 du 21 décembre 2018.

Le déposant est monsieur MARTIAL PROUTEAU domicilié(e) 19 RUE DEBUSSY - 17000 - LA ROCHELLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SMISSAERT, Madame SOPHIE SMISSAERT domicilié(e) 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France.

La marque aux best cellars le meilleur du terroir a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4503930.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque aux best cellars le meilleur du terroir arrivera à expiration en date du 28 novembre 2028.

MARTIAL PROUTEAU a également déposé les autres marques suivantes : BEST CELLARS , Boissothèque


Monsieur MARTIAL PROUTEAU - 19 RUE DEBUSSY - 17000 - LA ROCHELLE - France


SMISSAERT, Madame SOPHIE SMISSAERT - 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France


Publication - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-51

Enregistrement avec modification - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-13

Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Vins. Champagnes, liqueurs et spiritueux ;

Organisation de visites de régions vinicoles dans le monde ; services d'information et de conseil en matière de tourisme, de voyages et de transports (à l'exception des services d'information et de conseil en matière d'hébergement temporaire) en lien avec l'organisation de voyages oenologiques ou gastronomiques ; services d’informations et organisation de visites touristiques de chais, de vignes, et/ou de domaines vitivinicoles ; services de livraison à domicile de produits alimentaires, de repas ;

Organisation et conduite d'animations, de spectacles, de concours et de compétitions en matière, culturelle, de divertissement ou d'éducation, notamment dans le domaine du vin et de l'oenologie ; organisation et conduite d'ateliers, de groupes de travail et d'actions de formation professionnelle, notamment dans le domaine du vin et de l'oenologie ; manifestations de dégustation de vins à des fins éducatives ; rédaction de fiches de dégustation de vins, de notations de vins et de commentaires sur les vins et les régions viticoles ; Edition de lettres d'information, journaux, revues, recueils, cahiers d'annonces, annuaires et guides ayant pour objet des régions viticoles ; publication électronique de livres, fiches de dégustation, lettres d'information, journaux, revues, recueils, cahiers d'annonces, annuaires et guides ; services de club de vins (divertissement ou éducation) ; montage de bandes video ;

Services de bars, notamment de bars à vins ; services de dégustation de vins [fourniture de boissons] ; services de restauration (alimentation), y compris restauration (alimentation) livrée à domicile ; services de brasseries ; services de bistrots ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; restaurants libre-service ; cafétérias ; services de cantines ; préparation de repas et de plats à emporter. Services de traiteurs ; hébergement temporaire ; location de logements temporaires, de salles de réunions, de tentes, de chaises, de tables, de linge de table et de verrerie ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires. Restauration (repas), cafés, brasseries, bars, cafés-restaurants, salons de thé, services de traiteurs et de plats à emporter.