Marque enregistrée - Marque en vigueur

DRAINBAC
Monsieur Martial MONTEUX

Numéro de dépôt :
4454707
Date de dépôt :
21/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/05/2028
DRAINBAC de Martial MONTEUX

Présentation de la marque DRAINBAC

Déposée par voie électronique le 21 mai 2018 par monsieur Martial MONTEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DRAINBAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-24 du 15 juin 2018.

Le déposant est monsieur Martial MONTEUX domicilié(e) 215 avenue de Nice - 06 600 - ANTIBES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Martial MONTEUX domicilié(e) 215 avenue de Nice - 06600 - antibes - France.

La marque DRAINBAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4454707.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DRAINBAC arrivera à expiration en date du 21 mai 2028.


Monsieur Martial MONTEUX - 215 avenue de Nice - 06 600 - ANTIBES - France


Monsieur Martial MONTEUX - 215 avenue de Nice - 06600 - antibes - France


Publication - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-24

Enregistrement sans modification - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-37

Matériaux de construction non métalliques.