Marque enregistrée - Marque en non vigueur

16 FIDELIS
M. MARTIAL LE TERRIER

Numéro de dépôt :
3999752
Date de dépôt :
22/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/04/2023
16 FIDELIS de MARTIAL LE TERRIER

Présentation de la marque 16 FIDELIS

Déposée par voie électronique le 22 avril 2013 par monsieur MARTIAL LE TERRIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 16 FIDELIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-20 du 17 mai 2013.

Le déposant est monsieur MARTIAL LE TERRIER domicilié(e) 6 Place de Breteuil - 75015 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MARTIAL LE TERRIER domicilié(e) 6 Place de Breteuil - 75015 - PARIS - France.

La marque 16 FIDELIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3999752.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 16 FIDELIS est expirée depuis le 22 avril 2023.

MARTIAL LE TERRIER a également déposé les autres marques suivantes : 16 FIDELIS


M. MARTIAL LE TERRIER - 6 Place de Breteuil - 75015 - PARIS - France


M. MARTIAL LE TERRIER - 6 Place de Breteuil - 75015 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Enregistrement sans modification - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

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