16 FIDELIS
Présentation de la marque 16 FIDELIS
Déposée par voie électronique le 18 avril 2013 par monsieur Martial LE TERRIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 16 FIDELIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-19 du 10 mai 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque 16 FIDELIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3999009.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 16 FIDELIS est expirée depuis le 18 avril 2023.
Martial LE TERRIER a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19
Enregistrement sans modification - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38