Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Martial LE BOUËDEC
/
ARTEC 29
Marque expirée - Marque en non vigueur

ARTEC 29
Martial LE BOUËDEC

Numéro de dépôt :
3673682
Date de dépôt :
02/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/09/2019
ARTEC 29 de Martial LE BOUËDEC

Présentation de la marque ARTEC 29

Déposée le 2 septembre 2009 par Martial LE BOUËDEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTEC 29 »

Le déposant est Martial LE BOUËDEC domicilié(e) 50 Pic de la Mirandole - 29000 - QUIMPER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Martial LE BOUËDEC domicilié(e) 50 Pic de la Mirandole - 29000 - QUIMPER - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTEC 29 est expirée depuis le 2 septembre 2019.


Martial LE BOUËDEC - 50 Pic de la Mirandole - 29000 - QUIMPER - France


Martial LE BOUËDEC - 50 Pic de la Mirandole - 29000 - QUIMPER - France


Publication - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-41

Enregistrement sans modification - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-05

Affaires immobilières ;

Informations en matière de construction ;

Etudes de projets techniques ; architecture.