Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LES 12 COUPS D'ARTISTES
M. Martial Kool LOUIS
Mlle Laura MARCIANO

Numéro de dépôt :
4046293
Date de dépôt :
11/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
LES 12 COUPS D\'ARTISTES de Martial Kool LOUIS

Présentation de la marque LES 12 COUPS D'ARTISTES

Déposée par voie électronique le 11 novembre 2013 par monsieur Martial Kool LOUIS et mademoiselle Laura MARCIANO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES 12 COUPS D'ARTISTES »

Les déposants sont monsieur Martial Kool LOUIS domicilié(e) 31 rue joseph demaistre - 75018 - PARIS - France et mademoiselle Laura MARCIANO domicilié(e) 23 rue du faubourg poissonnière - 75002 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Martial Kool LOUIS domicilié(e) 31 rue joseph demaistre - 75018 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Martial Kool LOUIS a également déposé les autres marques suivantes : LE SPARKLE , Catleyana , LEEN MAZ


M. Martial Kool LOUIS - 31 rue joseph demaistre - 75018 - PARIS - France

Mlle Laura MARCIANO - 23 rue du faubourg poissonnière - 75002 - PARIS - France


M. Martial Kool LOUIS - 31 rue joseph demaistre - 75018 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Inscription le 14 septembre 2016 - Rejet total n°680939 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-14

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.