Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LE SPARKLE
M. Martial-Kool LOUIS
M. Thomas BAIGNERES

Numéro de dépôt :
3956256
Date de dépôt :
26/10/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
LE SPARKLE de Martial-Kool LOUIS

Présentation de la marque LE SPARKLE

Déposée par voie électronique le 26 octobre 2012 par monsieur Martial-Kool LOUIS et monsieur Thomas BAIGNERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE SPARKLE »

Les déposants sont monsieur Martial-Kool LOUIS domicilié(e) 31 rue Joseph Demaistre - 75018 - PARIS - France et monsieur Thomas BAIGNERES domicilié(e) joseph demaistre - 75018 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Martial-Kool LOUIS domicilié(e) 31 rue Joseph Demaistre - 75018 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Martial-Kool LOUIS a également déposé les autres marques suivantes : LES 12 COUPS D'ARTISTES , Catleyana , LEEN MAZ


M. Martial-Kool LOUIS - 31 rue Joseph Demaistre - 75018 - PARIS - France

M. Thomas BAIGNERES - joseph demaistre - 75018 - Paris - France


M. Martial-Kool LOUIS - 31 rue Joseph Demaistre - 75018 - PARIS - France


Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Inscription le 9 avril 2013 - Rejet total n°598567 - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-04-09

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; serviettes de toilette en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.