Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Date Limite
M. Martial-Kool LOUIS

Numéro de dépôt :
1411582
Date de dépôt :
02/06/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/06/1997

Présentation de la marque Date Limite

Déposée le 2 juin 1987 par monsieur Martial-Kool LOUIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Date Limite » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Martial-Kool LOUIS domicilié(e) 44, Av Jean-Jaurès, 93000 BOBIGNY. - France.

La marque Date Limite a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1411582.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Date Limite est expirée depuis le 2 juin 1997.

Martial-Kool LOUIS a également déposé les autres marques suivantes : LE SPARKLE , LES 12 COUPS D'ARTISTES , Catleyana , LEEN MAZ , COSTA NOVA , ANTONIA GABRIEL


M. Martial-Kool LOUIS - 44, Av Jean-Jaurès, 93000 BOBIGNY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-46

Vêtements, chaussures, chapellerie, divertissements, spectacles, groupe demusique musique, organisation de spectacles, orchestre, éditions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.