Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COSTA NOVA
Martial-Kool Louis

Numéro de dépôt :
92441852
Date de dépôt :
16/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/11/2002

Présentation de la marque COSTA NOVA

Déposée le 16 novembre 1992 par Martial-Kool Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COSTA NOVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-47 du 31 décembre 1992.

Le déposant est Martial-Kool Louis, domicilié(e) 44 Av Jean Jaurès, 93000 Bobigny - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Martial-Kool Louis - France.

La marque COSTA NOVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92441852.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 26 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COSTA NOVA est expirée depuis le 16 novembre 2002.

Martial-Kool Louis a également déposé les autres marques suivantes : LE SPARKLE , LES 12 COUPS D'ARTISTES , Date Limite , Catleyana , LEEN MAZ , ANTONIA GABRIEL


Martial-Kool Louis - 44 Av Jean Jaurès, 93000 Bobigny - France


Martial-Kool Louis - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-16

Publication - Publication le 31 déc. 1992 au BOPI 1992-47

Production de spectacles, de film.Agence pour artistes location de films, d'enregistrements phonographiques.Organisation en matière d'éducation ou de divertissement Services d'orchestres Papiers, produits de l'imprimerie, Affiches Badges ornementaux, épinglettes

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.