Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ti Papiyon Gwada
Mle Martial Gladys
M. Canneval Justin

Numéro de dépôt :
3949156
Date de dépôt :
21/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/09/2022
Ti Papiyon Gwada de Martial Gladys

Présentation de la marque Ti Papiyon Gwada

Déposée le 21 septembre 2012 par mademoiselle Martial Gladys et monsieur Canneval Justin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Ti Papiyon Gwada » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-42 du 19 octobre 2012.

Les déposants sont mademoiselle Martial Gladys domicilié(e) 56 Résidence Marthe-Rose Toto, Allée des Poinsettias - 97128 - GOYAVE - France et monsieur Canneval Justin domicilié(e) 21 Résidence Les Cythères - 97128 - GOYAVE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle Martial Gladys domicilié(e) 56 Résidence Marthe-Rose Toto, Allée des Poinsettias - 97128 - GUADELOUPE - France.

La marque Ti Papiyon Gwada a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3949156.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ti Papiyon Gwada est expirée depuis le 21 septembre 2022.

Martial Gladys a également déposé les autres marques suivantes : Ma Commune, mon Patrimoine


Mle Martial Gladys - 56 Résidence Marthe-Rose Toto, Allée des Poinsettias - 97128 - GOYAVE - France

M. Canneval Justin - 21 Résidence Les Cythères - 97128 - GOYAVE - France


Mle Martial Gladys - 56 Résidence Marthe-Rose Toto, Allée des Poinsettias - 97128 - GUADELOUPE - France


Publication - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Enregistrement sans modification - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; affiches ; cartes ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;

Jeux, jouets ; jeux de cartes ou de table.