Marque expirée - Marque en non vigueur

APROVISION
Martial DUMORTIER
Didier DUMORTIER
Alain DRUX

Numéro de dépôt :
3650289
Date de dépôt :
13/05/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/05/2019
APROVISION de Martial DUMORTIER

Présentation de la marque APROVISION

Déposée par voie électronique le 13 mai 2009 par Martial DUMORTIER, Didier DUMORTIER, Alain DRUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « APROVISION »

Les déposants sont Martial DUMORTIER domicilié(e) 7 Rue François VILLON - 92230 - GENNEVILLIERS - France, Didier DUMORTIER domicilié(e) 6 Allée Paul SIGNAC - 92110 - CLICHY - France, Alain DRUX domicilié(e) 12 Grande Rue - 60410 - RHUIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain DRUX domicilié(e) 12 Grande Rue - 60410 - RHUIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APROVISION est expirée depuis le 13 mai 2019.


Martial DUMORTIER - 7 Rue François VILLON - 92230 - GENNEVILLIERS - France

Didier DUMORTIER - 6 Allée Paul SIGNAC - 92110 - CLICHY - France

Alain DRUX - 12 Grande Rue - 60410 - RHUIS - France


Alain DRUX - 12 Grande Rue - 60410 - RHUIS - France


Publication - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25

Enregistrement sans modification - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur.