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Marques déposées par Martial de Goussencourt
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Passion miel
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Passion miel
Martial de Goussencourt

Numéro de dépôt :
3727229
Date de dépôt :
03/04/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/04/2020
Passion miel de Martial de Goussencourt

Présentation de la marque Passion miel

Déposée par voie électronique le 3 avril 2010 par Martial de Goussencourt auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Passion miel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-18 du 7 mai 2010.

Le déposant est Martial de Goussencourt domicilié(e) 0 La Barre - 61300 - Crulai - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Martial de Goussencourt domicilié(e) 0 La Barre - 61300 - Crulai - France.

La marque Passion miel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3727229.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Passion miel est expirée depuis le 3 avril 2020.


Martial de Goussencourt - 0 La Barre - 61300 - Crulai - France


Martial de Goussencourt - 0 La Barre - 61300 - Crulai - France


Publication - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Enregistrement sans modification - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-36

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; gâteaux ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants.