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Marques déposées par monsieur Martial de Goussencourt
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maison de Goussencourt
Marque enregistrée - Marque en vigueur

maison de Goussencourt
Monsieur Martial de Goussencourt

Numéro de dépôt :
4617585
Date de dépôt :
25/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/01/2030
maison de Goussencourt de Martial de Goussencourt

Présentation de la marque maison de Goussencourt

Déposée par voie électronique le 25 janvier 2020 par monsieur Martial de Goussencourt auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « maison de Goussencourt » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-07 du 14 février 2020.

Le déposant est monsieur Martial de Goussencourt domicilié(e) ZA de Sainte Anne - 61190 - Tourouvre au Perche - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Martial de Goussencourt domicilié(e) ZA de Sainte Anne - 61190 - Tourouvre au Perche - France.

La marque maison de Goussencourt a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4617585.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque maison de Goussencourt arrivera à expiration en date du 25 janvier 2030.


Monsieur Martial de Goussencourt - ZA de Sainte Anne - 61190 - Tourouvre au Perche - France


Monsieur Martial de Goussencourt - ZA de Sainte Anne - 61190 - Tourouvre au Perche - France


Publication - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-07

Enregistrement sans modification - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-39

Combustibles  (y compris les essences pour moteurs) ; matières éclairantes ; bougies pour l'éclairage ; mèches pour l'éclairage ;

Miel ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants.