Marque expirée - Marque en non vigueur

STEVIA FRANCE INTERNATIONAL
MARTIAL CASINO
INGUNA CASINO
SAID IRBAIYNE

Numéro de dépôt :
3695748
Date de dépôt :
02/12/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/12/2019
STEVIA FRANCE INTERNATIONAL de MARTIAL CASINO

Présentation de la marque STEVIA FRANCE INTERNATIONAL

Déposée par voie électronique le 2 décembre 2009 par MARTIAL CASINO, INGUNA CASINO, SAID IRBAIYNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « STEVIA FRANCE INTERNATIONAL »

Les déposants sont MARTIAL CASINO domicilié(e) 2 RUE GRAND RUE - 30570 - NOTRE DAME DE LA ROUVIERE - France, INGUNA CASINO domicilié(e) 2/2 SKERSU IELA - 3002 VENTSPILS - Lettonie, SAID IRBAIYNE domicilié(e) 197 AVENUE THOMAS EDISON - 84700 - SORGUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARTIAL CASINO domicilié(e) 2 RUE GRAND RUE - 30570 - NOTRE DAME DE LA ROUVIERE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STEVIA FRANCE INTERNATIONAL est expirée depuis le 2 décembre 2019.


MARTIAL CASINO - 2 RUE GRAND RUE - 30570 - NOTRE DAME DE LA ROUVIERE - France

INGUNA CASINO - 2/2 SKERSU IELA - 3002 VENTSPILS - Lettonie

SAID IRBAIYNE - 197 AVENUE THOMAS EDISON - 84700 - SORGUES - France


MARTIAL CASINO - 2 RUE GRAND RUE - 30570 - NOTRE DAME DE LA ROUVIERE - France


Publication - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;

Combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; désinfectants ; fongicides, herbicides ; Bains médicinaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées o le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; agrumes ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Tabac ; Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ;

Services de restauration (alimentation) ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; Services médicaux ; Services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; Salons de beauté ; Salons de coiffure ; Toilettage d'animaux ; Jardinage ; Services de jardinier-paysagiste.