Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Cave Maison Carpentier Depuis 1991
Monsieur Martial CARPENTIER

Numéro de dépôt :
4432856
Date de dépôt :
28/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/02/2028
La Cave Maison Carpentier Depuis 1991 de Martial CARPENTIER

Présentation de la marque La Cave Maison Carpentier Depuis 1991

Déposée par voie électronique le 28 février 2018 par monsieur Martial CARPENTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Cave Maison Carpentier Depuis 1991 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-12 du 23 mars 2018.

Le déposant est monsieur Martial CARPENTIER domicilié(e) 46 Route de Villiers - 41100 - Vendome - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La Cave - La Grande Cave - MCPT, Monsieur Martial CARPENTIER domicilié(e) 46 Route de villiers - 41100 - Vendome - France.

La marque La Cave Maison Carpentier Depuis 1991 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4432856.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Cave Maison Carpentier Depuis 1991 arrivera à expiration en date du 28 février 2028.


Monsieur Martial CARPENTIER - 46 Route de Villiers - 41100 - Vendome - France


La Cave - La Grande Cave - MCPT, Monsieur Martial CARPENTIER - 46 Route de villiers - 41100 - Vendome - France


Publication - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-12

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-25

Bières ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.