Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Martial Bouton
/
SNGE SYNDICAT NATIONAL DES GROUPEMENTS D EMPLOYEURS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SNGE SYNDICAT NATIONAL DES GROUPEMENTS D EMPLOYEURS
M. Martial Bouton

Numéro de dépôt :
4252256
Date de dépôt :
25/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/02/2026
SNGE SYNDICAT NATIONAL DES GROUPEMENTS D EMPLOYEURS de Martial Bouton

Présentation de la marque SNGE SYNDICAT NATIONAL DES GROUPEMENTS D EMPLOYEURS

Déposée par voie électronique le 25 février 2016 par monsieur Martial Bouton auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SNGE SYNDICAT NATIONAL DES GROUPEMENTS D EMPLOYEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-11 du 18 mars 2016.

Le déposant est monsieur Martial Bouton domicilié(e) 34 RUE Guillaume Tell - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Martial Bouton domicilié(e) 34 RUE Guillaume Tell - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque SNGE SYNDICAT NATIONAL DES GROUPEMENTS D EMPLOYEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4252256.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SNGE SYNDICAT NATIONAL DES GROUPEMENTS D EMPLOYEURS arrivera à expiration en date du 25 février 2026.


M. Martial Bouton - 34 RUE Guillaume Tell - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France


M. Martial Bouton - 34 RUE Guillaume Tell - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24

Organisation et conduite de conférences ;

Médiation .