Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DON CARTER
M. MARTIAL AMINOU, Agissant pour le compte de la société "DC RETAIL FRANCE" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4212990
Date de dépôt :
27/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
DON CARTER de MARTIAL AMINOU

Présentation de la marque DON CARTER

Déposée par voie électronique le 27 septembre 2015 par monsieur MARTIAL AMINOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DON CARTER »

Le déposant est monsieur MARTIAL AMINOU domicilié(e) BATIMENT E, 169 RUE EDOUARD VAILLANT - 94600 - ROUBAIX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MARTIAL AMINOU domicilié(e) BATIMENT E, 169 RUE EDOUARD VAILLANT - 94600 - ROUBAIX - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25


M. MARTIAL AMINOU, Agissant pour le compte de la société "DC RETAIL FRANCE" en cours de formation - BATIMENT E, 169 RUE EDOUARD VAILLANT - 94600 - ROUBAIX - France


M. MARTIAL AMINOU - BATIMENT E, 169 RUE EDOUARD VAILLANT - 94600 - ROUBAIX - France


Publication - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-42

Inscription le 15 septembre 2016 - Rejet total n°681304 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-15

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.