Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE TAVERNE
MARTI Pierrette

Numéro de dépôt :
1106855
Date de dépôt :
29/12/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Bergerac

Présentation de la marque CHATEAU DE TAVERNE

Déposée le 29 décembre 1978 par MARTI Pierrette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Bergerac), la marque française « CHATEAU DE TAVERNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MARTI Pierrette, domicilié(e) Saint Aubin de Cadelech 24500 EYMET - France.

La marque CHATEAU DE TAVERNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1106855.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CHATEAU DE TAVERNE est expirée depuis le 29 décembre 1988.

MARTI Pierrette a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DES LANDES


MARTI Pierrette - Saint Aubin de Cadelech 24500 EYMET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-013

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