Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEL
Numéro de dépôt :
918847
Date de dépôt :
20/02/1975
Lieu de dépôt :
Perpignan
Présentation de la marque CHATEL
Déposée le 20 février 1975 par monsieur Marti (Jean-Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Perpignan), la marque française « CHATEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 918847.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque CHATEL est expirée depuis le 20 février 1985.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-449