Marque enregistrée - Marque en vigueur

Com'quat
Madame Marthe Toutain

Numéro de dépôt :
4615405
Date de dépôt :
17/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/01/2030
Com\'quat de Marthe Toutain

Présentation de la marque Com'quat

Déposée par voie électronique le 17 janvier 2020 par madame Marthe Toutain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Com'quat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-06 du 7 février 2020.

Le déposant est madame Marthe Toutain domicilié(e) 1 chemin de Villenouvelle - 31270 - Cugnaux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Marthe Toutain domicilié(e) 1 chemin de Villenouvelle - 31270 - Cugnaux - France.

La marque Com'quat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4615405.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Com'quat arrivera à expiration en date du 17 janvier 2030.


Madame Marthe Toutain - 1 chemin de Villenouvelle - 31270 - Cugnaux - France


Madame Marthe Toutain - 1 chemin de Villenouvelle - 31270 - Cugnaux - France


Publication - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2020-06

Enregistrement sans modification - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-38

Administration de programmes de fidélisation de consommateurs; Administration de programmes d'échanges culturels et pédagogiques; Affichage d'annonces publicitaires pour le compte de tiers; Assistance aux entreprises en matière d'images de marque; Assistance commerciale concernant l'image commerciale; Assistance en matière de marketing; Audit d'entreprise (analyse commerciale); Audits d'entreprises (analyse commerciale); Audits d'entreprises [analyses commerciales]; Campagnes de marketing; Conception de stratégies de marketing; Conseil en logotypes publicitaires (marketing); Conseil en matière d'organisation concernant des programmes de fidélisation de la clientèle; Conseil en matière de publicité et de marketing; Conseils en e-marketing; Diffusion d'annonces publicitaires sur des réseaux de communication en ligne; Diffusion d'informations commerciales; Diffusion de publicité pour le compte de tiers; Diffusion de publicité pour le compte de tiers via des réseaux de communications en ligne sur Internet; Diffusion de publicités et d'annonces commerciales; Diffusion de publicités pour le compte de tiers via Internet; Études commerciales de l'image de marque; Gestion et conseil commerciaux en matière d'activités de marketing; Marketing; Marketing commercial [autre que la vente]; Marketing sur internet; Organisation, exploitation et supervision de programmes de fidélisation de la clientèle; Préparation de plans de marketing; Prestations de conseils en marketing; Promotion des produits et services de tiers par le biais de programmes de fidélisation d'une clientèle; Promotion, publicité et marketing de sites web en ligne; Publicité et marketing; Publicité par marketing direct; Recherches en marketing; Services d'agences de marketing; Services d'informations concernant le marketing; Services d'informations en matière de marketing; Services d'organisation et gestion de programmes de fidélisation des clients; Services dans le domaine de l'identité d'entreprise; Services de conseil aux entreprises en matière de marketing stratégique; Services de conseil aux entreprises en matière de marketing de campagnes de collecte de fonds; Services de conseillers en marketing; Services de conseils en matière d'images de marque d'entreprises; Services de conseils en marketing pour fabricants; Services de création de marques (publicité et promotion); Services de création de marques; Services de marketing; Services de marketing commercial; Services de marketing en matière de moteurs de recherche; Services de marketing événementiel; Services de positionnement de marques; Services de publicité, de marketing et de promotion; Services de publicité et de marketing fournis par le biais de médias sociaux; Services de publicité graphique; Services de reprographie; Services de stratégie de marques; Services publicitaires pour la presse grand public et professionnelle; Services publicitaires pour créer des images de marque ;

Cours de formation en planification stratégique en matière de publicité, de promotion, de marketing et d'entreprise; Formation à l'utilisation de programmes informatiques; Formation dans le domaine des technologies de la communication; Formation en matière de techniques de communication; Formation relative à l'utilisation de programmes informatiques; Formation relative à la programmation informatique; Fourniture de supports audio et visuels par le biais de réseaux de communication; Production audio, vidéo et multimédias, et photographie; Production audiovisuelle et photographie; Services de conférences relatives aux techniques de marketing; Services de formation concernant les techniques de communication ;

Compilation de pages Web pour Internet; Conception artistique commerciale; Conception assistée par ordinateur d'illustrations graphiques vidéo; Conception, création et programmation de pages Web; Conception, création, hébergement et maintenance de sites web pour des tiers; Conception de graphisme et d'uniformes afin de constituer l'image de marque d'une entreprise; Conception de logos pour l'identité graphique d'entreprises; Conception de pages d'accueil et de pages Web; Conception de pages d'accueil et de sites Web; Conception de pages Web; Conception de portails Web; Conception de sites Web; Conception de sites Web à des fins publicitaires; Conception de sites Web informatiques; Conception de systèmes de communication; Conception et conception d'arts graphiques pour la création de pages Web sur Internet; Conception et conception d'arts graphiques pour la création de sites Web; Conception et construction de pages d'accueil et de sites Web; Conception et création de sites Web pour le compte de tiers; Conception et création de pages d'accueil et de pages Web; Conception et création de sites Web pour des tiers; Conception et développement de pages Web sur Internet; Conception et développement de sites Web pour le compte de tiers; Conception et développement de pages d'accueil et de sites Web; Conception et maintenance de sites Web pour le compte de tiers; Conception et mise à jour de pages d'accueil et de pages Web; Conception et mise en oeuvre de pages Web sur un réseau pour des tiers; Conception graphique; Conception graphique assistée par ordinateur; Conception graphique de noms de marques; Conception graphique pour la compilation de pages Web sur Internet; Conception industriel et d'art graphique; Conseils en conception de sites web; Conseils en matière de conception de pages Web; Construction et maintenance de sites Web; Création, conception et maintenance de sites Web; Création de pages Web classées électroniquement pour offrir des services en ligne et sur Internet; Création de pages Web pour le compte de tiers; Création de sites Web sur Internet; Création et conception de pages Web pour des tiers; Création et conception de sites Web pour le compte de tiers; Création et entretien de sites web pour des tiers; Création et maintenance de sites informatiques [sites Web] pour le compte de tiers; Création et maintenance de sites Web pour des tiers; Création et maintenance de sites Web; Création et maintenance de pages Web personnalisées; Création et maintenance de sites Web pour téléphones portables; Création, maintenance et hébergement de sites Web de tiers; Design de communication visuelle; Gestion de sites Web de tiers; Hébergement d’espace mémoire pour des sites web; Hébergement de pages Web personnalisées; Hébergement de sites informatiques de tiers [sites Web]; Hébergement de sites informatiques (sites Web); Hébergement de sites informatiques [sites web]; Hébergement de sites Web; Hébergement de sites Web sur Internet; Hébergement et location d'espace mémoire pour sites Web; Installation de programmes informatiques; Installation de programmes informatiques sur des réseaux; Location d’espace mémoire pour des sites web; Location de programmes de traitement de données; Location de programmes informatiques; Location de serveurs web; Maintenance de sites Web; Mise à jour de logiciels pour le compte de tiers; Mise à jour de pages d'accueil pour le compte de tiers; Mise à jour de sites Web pour le compte de tiers; Mise à jour et adaptation de programmes informatiques aux besoins des utilisateurs; Planification, conception, développement et maintenance de sites web en ligne pour le compte de tiers; Programmation d'applications multimédias; Programmation de logiciels pour le développement de sites Web; Programmation de pages Web; Programmation de pages Web personnalisées; Service de conception graphique de marque; Service de développement de sites Web pour des tiers; Services d'élaboration et de maintenance de sites Web pour le compte de tiers; Services d'illustration graphique pour le compte de tiers; Services de concepteurs graphiques; Services de conception d'illustrations graphiques; Services de conception d'art graphique; Services de conception de sites Web sur Internet; Services de conception et développement de sites Web; Services de conception graphique sur commande; Services de conception graphique commerciale; Services de conception graphique; Services de conception graphique concernant la vente au détail; Services de conseils en matière de création et de conception de sites Web pour le commerce électronique; Services de conseils en matière de création et de conception de sites Web; Services de conseils en matière de programmes de bases de données informatiques; Services de dessinateurs d'art graphique; Services de développement de sites Web; Services de migration de données.