Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE JOYAU
Marthe Tocchetti-Gigi

Numéro de dépôt :
94522921
Date de dépôt :
30/05/1994
Lieu de dépôt :
GRENOBLE
Date d'expiration :
30/05/2004

Présentation de la marque LE JOYAU

Déposée le 30 mai 1994 par Marthe Tocchetti-Gigi auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), la marque française « LE JOYAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-28 du 15 juillet 1994.

Le déposant est Marthe Tocchetti-Gigi, domicilié(e) 10, rue Barral, 38210 TULLINS - FURES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marthe Tocchetti-Gigi - France.

La marque LE JOYAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94522921.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE JOYAU est expirée depuis le 30 mai 2004.


Marthe Tocchetti-Gigi - 10, rue Barral, 38210 TULLINS - FURES - France


Marthe Tocchetti-Gigi - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-45

Publication - Publication le 15 juil. 1994 au BOPI 1994-28

Couverts