Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU PEY DE FAURE
Numéro de dépôt :
1732648
Date de dépôt :
04/05/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/05/2000
Présentation de la marque CHATEAU PEY DE FAURE
Déposée le 4 mai 1990 par Marthe LATASTE Nationalité francaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU PEY DE FAURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU PEY DE FAURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1732648.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU PEY DE FAURE est expirée depuis le 4 mai 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-10