marthe du verdier de genouillac alban du verdier de genouillac
Numéro de dépôt :
3436349
Date de dépôt :
22/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
22/06/2016
Présentation de la marque BURGALE
Déposée le 22 juin 2006 par marthe du verdier de genouillac et alban du verdier de genouillac
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « BURGALE »
Les déposants sont marthe du verdier de genouillac domicilié(e) 7590 chemin toulze,81600 GAILLAC - 81600 - France et alban du verdier de genouillac domicilié(e) 7590 chemin toulze,81600 GAILLAC - 81600 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, marthe du verdier de genouillac domicilié(e) 7590 chemin toulze,81600 GAILLAC - 81600 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BURGALE est expirée depuis le 22 juin 2016.
marthe du verdier de genouillac a également déposé les autres marques suivantes : GENOUILLAC
marthe du verdier de genouillac - 7590 chemin toulze,81600 GAILLAC - 81600 - France
alban du verdier de genouillac - 7590 chemin toulze,81600 GAILLAC - 81600 - France
marthe du verdier de genouillac - 7590 chemin toulze,81600 GAILLAC - 81600 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-47
Publication - Publication le 28 juil. 2006 au BOPI 2006-30
Inscription le 2 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°664050 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-03-02
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines) ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits ; jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.
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