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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MARTHANNAH
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TOUR DU COUVENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOUR DU COUVENT
MARTHANNAH, SARL

Numéro de dépôt :
4022533
Date de dépôt :
25/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
25/07/2023
TOUR DU COUVENT de MARTHANNAH

Présentation de la marque TOUR DU COUVENT

Déposée le 25 juillet 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MARTHANNAH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « TOUR DU COUVENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-33 du 16 août 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MARTHANNAH domicilié(e) 789 CHEMIN DE FOURTROUSE - 84200 - CARPENTRAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 520 057 332 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARTHANNAH, Mme LACOTE Elisabeth domicilié(e) 789 CHEMIN DE FOURTROUSE - 84200 - CARPENTRAS - France.

La marque TOUR DU COUVENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4022533.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUR DU COUVENT est expirée depuis le 25 juillet 2023.

MARTHANNAH a également déposé les autres marques suivantes : Rhône Solution , My Spirit of Classic Cars , Aquilon


MARTHANNAH, SARL - 789 CHEMIN DE FOURTROUSE - 84200 - CARPENTRAS - France - SIREN 520057332


MARTHANNAH, Mme LACOTE Elisabeth - 789 CHEMIN DE FOURTROUSE - 84200 - CARPENTRAS - France


Publication - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Enregistrement avec modification - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins de pays ou d'appellation d'origine contrôlée ; spiritueux.