Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE TOUFFOU
Madame Martha LANE veuve OGILVY, née le 17 septembre 1936 à MEXICO D.F. de nationalité Britannique

Numéro de dépôt :
99822329
Date de dépôt :
28/10/1999
Lieu de dépôt :
POITIERS
Date d'expiration :
28/10/2009

Présentation de la marque CHATEAU DE TOUFFOU

Déposée le 28 octobre 1999 par madame Martha LANE veuve OGILVY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (POITIERS), la marque française « CHATEAU DE TOUFFOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-51 du 17 décembre 1999.

Le déposant est madame Martha LANE veuve OGILVY domicilié(e) demeurant : Château de Touffou, 86300 BONNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Jean-Michel VERGIER Avocat associé de la SCP CLARA-COUSSEAU-OUVRARD-PAGOTREYE-SAUBOLE-SEJOURNE ET ASSOCIES - France.

La marque CHATEAU DE TOUFFOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99822329.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 25 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE TOUFFOU est expirée depuis le 28 octobre 2009.


Madame Martha LANE veuve OGILVY, née le 17 septembre 1936 à MEXICO D.F. de nationalité Britannique - demeurant : Château de Touffou, 86300 BONNES - France


Me Jean-Michel VERGIER Avocat associé de la SCP CLARA-COUSSEAU-OUVRARD-PAGOTREYE-SAUBOLE-SEJOURNE ET ASSOCIES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-16

Publication - Publication le 17 déc. 1999 au BOPI 1999-51

Tee-shirts ; sweet-shirts ; pull-over ; blousons ; coupes-vents ; casquettes ; bob ; chapeaux. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué). Cendriers pour fumeurs non en métaux précieux.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.