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Marques déposées par MARTEVILLE Claude
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LE CLODELUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CLODELUS
MARTEVILLE Claude

Numéro de dépôt :
1281167
Date de dépôt :
01/08/1984
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/08/1994

Présentation de la marque LE CLODELUS

Déposée le 1 août 1984 par MARTEVILLE Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE CLODELUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MARTEVILLE Claude domicilié(e) 12, rue Amiral Garnault, 56100 LORIENT. BRELEUR Lucette épouse MARTEVILLE, 12, rue Amiral Garnault, 56100 LORIENT. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DUBREUIL - France.

La marque LE CLODELUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1281167.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CLODELUS est expirée depuis le 1 août 1994.


MARTEVILLE Claude - 12, rue Amiral Garnault, 56100 LORIENT. BRELEUR Lucette épouse MARTEVILLE, 12, rue Amiral Garnault, 56100 LORIENT. - France


CABINET DUBREUIL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-02

Coussin sustentateur vertébral notamment destiné à équiper les sièges automobiles.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.