Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ML Marbel Line
M. MARTENAT ANTOINE

Numéro de dépôt :
3949636
Date de dépôt :
28/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/09/2022
ML Marbel Line de MARTENAT ANTOINE

Présentation de la marque ML Marbel Line

Déposée le 28 septembre 2012 par monsieur MARTENAT ANTOINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ML Marbel Line » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-42 du 19 octobre 2012.

Le déposant est monsieur MARTENAT ANTOINE domicilié(e) 21 RUE DES CHASSES - 76130 - MONT SAINT AIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MARTENAT ANTOINE domicilié(e) 21 RUE DES CHASSES - 76130 - MONT SAINT AIGNAN - France.

La marque ML Marbel Line a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3949636.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ML Marbel Line est expirée depuis le 28 septembre 2022.


M. MARTENAT ANTOINE - 21 RUE DES CHASSES - 76130 - MONT SAINT AIGNAN - France


M. MARTENAT ANTOINE - 21 RUE DES CHASSES - 76130 - MONT SAINT AIGNAN - France


Publication - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Enregistrement avec modification - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; sous-vêtements.