Marque enregistrée - Marque en vigueur

Collection Capsule
Mme Martelli Marina, Agissant pour le compte de la société Collection Capsule en cours de formation

Numéro de dépôt :
4334461
Date de dépôt :
02/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/02/2027
Collection Capsule de Martelli Marina

Présentation de la marque Collection Capsule

Déposée le 2 février 2017 par madame Martelli Marina auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Collection Capsule » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-08 du 24 février 2017.

Le déposant est madame Martelli Marina domicilié(e) 4 avenue monthabor - 20090 - AJACCIO - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Martelli Marina domicilié(e) 12 bis cours grandval - 20000 - AJACCIO - France.

La marque Collection Capsule a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4334461.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Collection Capsule arrivera à expiration en date du 2 février 2027.


Mme Martelli Marina, Agissant pour le compte de la société Collection Capsule en cours de formation - 4 avenue monthabor - 20090 - AJACCIO - France


Mme Martelli Marina - 12 bis cours grandval - 20000 - AJACCIO - France


Publication - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08

Enregistrement avec modification - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage.