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Marques déposées par monsieur MARTELLI GILLES
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DOMAINE DE LA MAULE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE DE LA MAULE
M. MARTELLI GILLES

Numéro de dépôt :
4278297
Date de dépôt :
08/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/06/2026
DOMAINE DE LA MAULE de MARTELLI GILLES

Présentation de la marque DOMAINE DE LA MAULE

Déposée le 8 juin 2016 par monsieur MARTELLI GILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DOMAINE DE LA MAULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-26 du 1 juillet 2016.

Le déposant est monsieur MARTELLI GILLES domicilié(e) 3970 LA MAULE – CHEMIN DU GRAND ST JEAN - 13540 - PUYRICARD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CELLIER DEGUILLES, M. TAVERNIER FRANCIS domicilié(e) 1 PLACE LUCIEN FAUCHIER - 13510 - EGUILLES - France.

La marque DOMAINE DE LA MAULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4278297.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA MAULE arrivera à expiration en date du 8 juin 2026.


M. MARTELLI GILLES - 3970 LA MAULE – CHEMIN DU GRAND ST JEAN - 13540 - PUYRICARD - France


LE CELLIER DEGUILLES, M. TAVERNIER FRANCIS - 1 PLACE LUCIEN FAUCHIER - 13510 - EGUILLES - France


Publication - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26

Enregistrement avec modification - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.