Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARTELL RESERVE DE F.F MARTELL
MARTELL, société anonyme

Numéro de dépôt :
98744266
Date de dépôt :
31/07/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
31/07/2008

Présentation de la marque MARTELL RESERVE DE F.F MARTELL

Déposée le 31 juillet 1998 par la Société Anonyme (SA) MARTELL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « MARTELL RESERVE DE F.F MARTELL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-36 du 4 septembre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MARTELL domicilié(e) Place Edouard Martell, 16100 COGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 905 520 516 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. - France.

La marque MARTELL RESERVE DE F.F MARTELL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98744266.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARTELL RESERVE DE F.F MARTELL est expirée depuis le 31 juillet 2008.

MARTELL a également déposé les autres marques suivantes : J&F MARTELL , MARTELL GOBELET ROYAL KINGS OF FRANCE , LA PART DES ANGES , NAPOLEON CORDON NOIR J & F MARTELL , MARTELL MEDAILLON , MARTELL J & F. MARTELL , MARTELL GOBELET ROYAL , MARTELL JF MARTELL NOBLIGE , MARTELL XO CORDON SUPREME , MARTELL EXTRA


MARTELL, société anonyme - Place Edouard Martell, 16100 COGNAC - France - SIREN 905520516


SODEMA CONSEILS S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-02

Inscription le 12 janvier 2001 - Changement de dénomination n°315494 - Publication au BOPI 2001-01-12

Inscription le 12 janvier 2001 - Transmission totale de propriété n°315493 - Publication au BOPI 2001-01-12

Publication - Publication le 4 sept. 1998 au BOPI 1998-36

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie) ; vins de qualité produits dans une région déterminée, vins mousseux de qualité produits dans une région déterminée ; eaux-de-vie d'appellation d'origine.