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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MARTELL
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L'ART DE MARTELL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

L'ART DE MARTELL
MARTELL Société anonyme

Numéro de dépôt :
1543631
Date de dépôt :
28/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/07/2009

Présentation de la marque L'ART DE MARTELL

Déposée le 28 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) MARTELL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'ART DE MARTELL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MARTELL domicilié(e) Place Edouard Martell, 16100 COGNAC (dossier no 2142875) - France et immatriculée sous le numéro RCS 905 520 516 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. M. Philippe CASTIEAU domicilié(e) (dossier no 2142875) - France.

La marque L'ART DE MARTELL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1543631.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'ART DE MARTELL est expirée depuis le 28 juillet 2009.

MARTELL a également déposé les autres marques suivantes : J&F MARTELL , MARTELL GOBELET ROYAL KINGS OF FRANCE , LA PART DES ANGES , NAPOLEON CORDON NOIR J & F MARTELL , MARTELL MEDAILLON , MARTELL J & F. MARTELL , MARTELL GOBELET ROYAL , MARTELL JF MARTELL NOBLIGE , MARTELL XO CORDON SUPREME , MARTELL EXTRA


MARTELL Société anonyme - Place Edouard Martell, 16100 COGNAC (dossier no 2142875) - France - SIREN 905520516


SODEMA CONSEILS S.A. M. Philippe CASTIEAU - (dossier no 2142875) - France


Renouvellement sans limitation le 21 avril 1999 n°2142875 - Publication au BOPI 1999-04-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-03

Inscription le 12 janvier 2001 - Changement de dénomination n°315494 - Publication au BOPI 2001-01-12

Inscription le 12 janvier 2001 - Transmission totale de propriété n°315493 - Publication au BOPI 2001-01-12

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), en particulier Cognac et Pineau des Charentes