ETONNE DE MARTELL FONDEE EN 1715
Présentation de la marque ETONNE DE MARTELL FONDEE EN 1715
Déposée le 3 août 1999 par la Société Anonyme (SA) MARTELL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ETONNE DE MARTELL FONDEE EN 1715 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-37 du 10 septembre 1999.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ETONNE DE MARTELL FONDEE EN 1715 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99805936.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETONNE DE MARTELL FONDEE EN 1715 est expirée depuis le 3 août 2009.
MARTELL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-02
Inscription le 12 janvier 2001 - Changement de dénomination n°315494 - Publication au BOPI 2001-01-12
Inscription le 12 janvier 2001 - Transmission totale de propriété n°315493 - Publication au BOPI 2001-01-12
Publication - Publication le 10 sept. 1999 au BOPI 1999-37