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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MARTELL
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DRY PALE MARTELL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DRY PALE MARTELL
MARTELL Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1530385
Date de dépôt :
12/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/05/2009
DRY PALE MARTELL de MARTELL

Présentation de la marque DRY PALE MARTELL

Déposée le 12 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) MARTELL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DRY PALE MARTELL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MARTELL domicilié(e) Place Edouard Martell, 16100 COGNAC (dossier no 2132097) - France et immatriculée sous le numéro RCS 905 520 516 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) (dossier no 2132097) - France.

La marque DRY PALE MARTELL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1530385.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DRY PALE MARTELL est expirée depuis le 12 mai 2009.

MARTELL a également déposé les autres marques suivantes : J&F MARTELL , MARTELL GOBELET ROYAL KINGS OF FRANCE , LA PART DES ANGES , NAPOLEON CORDON NOIR J & F MARTELL , MARTELL MEDAILLON , MARTELL J & F. MARTELL , MARTELL GOBELET ROYAL , MARTELL JF MARTELL NOBLIGE , MARTELL XO CORDON SUPREME , MARTELL EXTRA


MARTELL Société Anonyme - Place Edouard Martell, 16100 COGNAC (dossier no 2132097) - France - SIREN 905520516


SODEMA CONSEILS S.A. - (dossier no 2132097) - France


Renouvellement sans limitation le 9 décembre 1998 n°2132097 - Publication au BOPI 1998-12-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-44

Inscription le 12 janvier 2001 - Changement de dénomination n°315494 - Publication au BOPI 2001-01-12

Inscription le 12 janvier 2001 - Transmission totale de propriété n°315493 - Publication au BOPI 2001-01-12

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